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Un quart des bénéfices des banques européennes réalisés dans des paradis fiscaux

Les paradis fiscaux restent un jardin d’Éden très profitable pour les vingt plus grandes banques européennes. Selon l’ONG Oxfam, ces banques « déclarent 26 % de leurs bénéfices dans les paradis fiscaux, soit 25 milliards d’euros en 2015 » alors qu’elles y réalisent « seulement 12 % de leur chiffre d’affaires » et ne comptent que « 7 % de leurs employés ».

Mais il y a encore plus fort. Dans des paradis fiscaux où elles n’ont pas d’employés, ces banques ont déclaré « 628 millions d’euros » de bénéfice. Et en Irlande, cinq établissement « ont même obtenu une rentabilité supérieure à 100% et dégagent plus de bénéfices qu’elles ne font de chiffre d’affaires ».

Luxembourg, Irlande, et Hong-Kong, paradis préférés des banques

Pour parvenir à ces résultats, l’ONG s’est appuyé sur les données publiées par les banques, une obligation imposée par l’Union européenne pour permettre plus de transparence. Dans le trio de tête des paradis investis par les banques, se trouvent le Luxembourg, l’Irlande et Hong-Kong. Tous ne sont pas forcément inscrits sur les listes des paradis fiscaux – établies notamment par l’OCDE et le FMI – mais Oxfam a décidé d’ajouter d’autres pays selon ses critères propres, notamment un taux d’imposition très faible.

L’ONG britannique dénonce « un décalage flagrant ». Ces résultats « qui dépassent parfois l’entendement montrent l’étendue du problème et l’impunité totale qui entoure les pratiques des plus grandes banques européennes dans les paradis fiscaux », commente Manon Aubry, co-auteure du rapport. Cette « utilisation abusive des paradis fiscaux » peut permettre aux banques de « délocaliser artificiellement leurs bénéfices pour réduire leur contribution fiscale, faciliter l’évasion fiscale de leurs clients ou contourner leurs obligations règlementaires », souligne Oxfam.

Selon cette étude, le taux d’imposition des banques étudiées s’élève en moyenne à 6% et descend à 2% pour certaines banques, « bien en deçà du taux

normalement en vigueur de 12,5%, déjà le plus faible de l’Union européenne ». « Une course vers le taux d’imposition le plus bas » contre laquelle s’élève Nicolas Vercken, le responsable du plaidoyer et des études à Oxfam France. Selon lui, ce ne sont pas seulement les banques qui sont concernées mais aussi toutes les grandes entreprises « qui ne sont pas soumises aux mêmes obligations de transparences ». « Si ce ne sont pas les grandes banques ou les grandes entreprises qui payent ces impôts […], ce sont les petites et moyennes entreprises, et les citoyens, qui payent les impôts à leur place », explique Nicolas Vercken.
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Selon cette étude, le taux d’imposition des banques étudiées s’élève en moyenne à 6% et descend à 2% pour certaines banques, « bien en deçà du taux normalement en vigueur de 12,5%, déjà le plus faible de l’Union européenne ». « Une course vers le taux d’imposition le plus bas » contre laquelle s’élève Nicolas Vercken, le responsable du plaidoyer et des études à Oxfam France. Selon lui, ce ne sont pas seulement les banques qui sont concernées mais aussi toutes les grandes entreprises « qui ne sont pas soumises aux mêmes obligations de transparences ». « Si ce ne sont pas les grandes banques ou les grandes entreprises qui payent ces impôts […], ce sont les petites et moyennes entreprises, et les citoyens, qui payent les impôts à leur place », explique Nicolas Vercken.

Et les banques françaises ?

Les cinq plus grandes banques françaises sont concernées par cette étude. Ainsi, BNP Paribas, BPCE, Crédit Agricole, Crédit Mutuel-CIC et Société Générale « ont déclaré 5,5 milliards d’euros de bénéfices dans les paradis fiscaux ».

Quatre d’entre elles sont notamment présentes aux Iles Caïmans, où elles ont réalisé « 174 millions d’euros de bénéfices bien qu’elles n’y emploient personne ».
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