Recensement français de 2024 : qui doit participer ?

Recensement français de 2024 : qui doit participer ?

La France procède chaque année à un recensement pour savoir combien de personnes vivent dans chaque région, quel est leur niveau de vie et quels sont les services locaux dont elles ont besoin. Nous examinons qui est concerné par ce recensement et comment il se déroulera cette année.

Le recensement de 2024 commence aujourd’hui (18 janvier). Il a pour objectif d’interroger un échantillon de la population afin de créer une photographie de la vie en France.

Cette année, 24 000 agents se rendront dans cinq millions de logements et interrogeront neuf millions de personnes de tous âges.

Elle débutera le 18 janvier et se poursuivra jusqu’au 17 février pour les communes de moins de 10 000 habitants, et jusqu’au 24 février pour les communes de plus de 10 000 habitants.

Dans les départements d’outre-mer, il dure jusqu’au 9 mars.

Qui est concerné par le recensement ?

Toutes les communes ne participent pas chaque année :

  • Les communes de moins de 10 000 habitants procèdent tous les quatre ans au recensement de l’ensemble de leurs habitants.
  • Les communes de plus de 10 000 habitants voient 8 % de leurs habitants concernés chaque année.

Cette année, le recensement concerne 955 communes de plus de 10 000 habitants et 6 750 communes de moins de 10 000 habitants.

Toute personne ayant reçu une convocation au recensement doit y participer « si elle réside ou prévoit de résider au moins 12 mois en France », précise l’Insee, l’Institut national de la statistique et des études économiques, organisateur du recensement.

Les personnes sélectionnées pour participer recevront une lettre du maire de leur commune les informant qu’un agent recenseur se présentera à leur domicile.

La lettre mentionnera le nom de l’agent, ses références et sa photographie. Elle indiquera également la date de la visite de l’agent.

Si vous n’êtes pas résident ou ne prévoyez pas de le devenir dans l’année, vous n’êtes pas concerné. Cette exception s’applique à la fois aux touristes (y compris ceux qui possèdent une résidence secondaire en France) et aux travailleurs saisonniers.

Si vous recevez l’avis et que vous n’êtes pas résident, ou si vous recevez l’avis à votre résidence secondaire, vous devez le signaler à l’agent recenseur. Le recensement ne concerne que les résidences principales.

La participation est obligatoire. Si vous êtes sélectionné et que vous ne participez pas, vous êtes passible d’une amende de 38 euros.

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Comment fonctionne le recensement ?

La lettre du maire de votre commune indiquera la date à laquelle l’agent de recensement se rendra à votre domicile.

Lors de la visite de l’agent, vous pouvez lui demander de vous montrer sa pièce d’identité.

Il vous remettra ensuite un questionnaire à remplir sur papier ou en ligne.

Vous devrez utiliser un numéro de référence individuel (fourni par l’agent de recensement) pour remplir le questionnaire en ligne. Si vous disposez de cette information, vous pouvez le remplir ici.

L’agent peut fournir une notice en anglais (ou dans plusieurs autres langues) expliquant comment remplir le questionnaire. La version anglaise est disponible ici.

Que se passe-t-il si je ne suis pas chez moi ?

Si vous n’êtes pas présent lors de la visite de l’agent, celui-ci vous laissera une lettre vous indiquant comment organiser une autre visite.

Toutefois, étant donné que le rôle des agents de recensement consiste notamment à vérifier que les participants sont réels, ils ne peuvent pas déposer le questionnaire dans votre boîte aux lettres ou l’envoyer par la poste.

Comment les informations du recensement seront-elles utilisées ?

Seul l’INSEE, l’institut de statistique, a accès aux questionnaires qu’il utilise pour informer l’État, les collectivités locales et les communes sur la répartition par âge des habitants d’un territoire ainsi que sur les ressources et les conditions de vie des personnes.

Ces informations sont utilisées pour planifier les budgets et les services locaux.

Le recensement est contrôlé par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et ne peut être contrôlé par l’administration fiscale.

Une fois les questionnaires traités, les noms et adresses sont supprimés.

Visiter le site Site de l’INSEE si vous souhaitez consulter les résultats du recensement des années précédentes.

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